Qu’est-ce que la « radiation » ?
La radiation d’une société, d’un titre ou d’une autre entité d’une bourse, d’une liste ou d’un indice. La radiation peut être volontaire ou involontaire et peut se produire pour diverses raisons, notamment le non-respect des conditions d’admission à la cote, la faillite, les fusions ou acquisitions ou les questions réglementaires. Lorsqu’une société est radiée de la cote, ses actions ne sont plus négociées en bourse et il peut devenir plus difficile pour les investisseurs d’acheter et de vendre les actions de la société. La radiation peut également faire référence au retrait de déchets dangereux de la liste des déchets dangereux réglementés ou au retrait d’une espèce de la liste fédérale des espèces animales et végétales menacées ou en voie de disparition.
La radiation de la liste empêche les titres de la société radiée d’être négociés en bourse. Elle peut être effectuée soit sur décision volontaire de l’entreprise, soit de manière forcée par la SEBI en raison d’une faute commise par l’entreprise. Il existe certaines normes qu’une société doit respecter lorsqu’elle est cotée en bourse.
Comment fonctionne la radiation de la cote ?
Les entreprises doivent respecter des lignes directrices spécifiques, appelées normes de cotation, avant de pouvoir être cotées en bourse. Chaque bourse, comme le New York Stock Exchange (NYSE), établit son propre ensemble de règles et de règlements pour les cotations. Les sociétés qui ne respectent pas les normes minimales fixées par une bourse seront involontairement radiées.
La norme la plus courante est le prix. Par exemple, une entreprise dont le cours de l’action est inférieur à 1 dollar pendant plusieurs mois risque d’être radiée de la cote.
Radiation involontaire d’une entreprise
Les raisons de la radiation d’une société sont la violation de la réglementation et le non-respect des normes financières minimales. Les normes financières comprennent la capacité à maintenir un cours minimum de l’action, des ratios financiers et des niveaux de vente. Lorsqu’une entreprise ne remplit pas les conditions d’admission à la cote, la bourse émet un avertissement de non-conformité. Si la non-conformité persiste, la bourse retire les actions de la société de la cote.
Quelle est la procédure de radiation de la cote ?
Lorsqu’une société ne respecte pas les conditions d’admission à la cote, elle reçoit un avertissement adéquat. La radiation ne se fait pas du jour au lendemain. Des notifications sont envoyées et un délai est accordé à l’entreprise concernée pour qu’elle mette de l’ordre dans ses affaires. Si la non-conformité persiste après ces avertissements, l’entreprise sera radiée de la bourse.